Conditions générales de vente

Brouillon à relire (traduction automatique). Remplacez chaque [PLACEHOLDER] et faites relire cette page par un juriste avant publication.

1. Vendeur

[COMPANY NAME], [LEGAL FORM], [REGISTERED ADDRESS], n° de TVA [VAT ID], e-mail [EMAIL], téléphone [PHONE], immatriculation : [REGISTER COURT AND NUMBER].

2. Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur voreve.com. Les commandes en gros et OEM peuvent faire l’objet de conditions écrites distinctes ; voir Grossiste et OEM.

3. Contrat

La présentation des produits sur le site constitue une invitation à commander. Votre commande est une offre. Le contrat est conclu lorsque nous la confirmons par e-mail ou expédions les biens.

4. Prix et paiement

Les prix s’entendent TVA comprise lorsqu’elle s’applique et hors frais de livraison, sauf mention contraire. Les frais de livraison s’affichent au paiement. Nous acceptons les moyens de paiement proposés au paiement. Le prix affiché au moment de la commande est le prix que vous payez.

5. Livraison

Voir Livraison.

6. Droit de rétractation et retours

Voir Retours et le modèle de formulaire de rétractation.

7. Garantie

Voir Garantie. Vos droits légaux ne sont pas affectés.

8. Utilisation en toute sécurité

Utilisez les appareils comme décrit dans la notice. Ne les utilisez pas si vous portez un stimulateur cardiaque ou tout autre dispositif électronique implanté, si vous êtes enceinte, ou sur une peau abîmée ou irritée. Demandez d’abord l’avis d’un médecin si vous avez une maladie cardiaque ou de l’épilepsie. Rechargez uniquement avec un adaptateur 5V/2A.

9. Responsabilité

Nous répondons sans limite de l’intention, de la faute lourde, des atteintes à la vie, au corps ou à la santé, et dans les cas où la loi l’exige. Pour le reste : [LIABILITY CLAUSE].

10. Droit applicable et litiges

[GOVERNING LAW AND COURT]. Les dispositions impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence ne sont pas affectées. Règlement extrajudiciaire des litiges : [CONSUMER DISPUTE RESOLUTION STATEMENT]. Médiateur de la consommation : [CONSUMER MEDIATOR].

11. Version

Date de la version : [LAST UPDATED DATE].